CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS ET REGLES DE VIE DE L’ATELIER
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS
Version du 31/08/2026
1- Prestations proposées
L’EI MERCIER Anne-Gaëlle (ci-après dénommée le « Prestataire ») propose les Prestations suivantes :
- Cours adultes d’initiation à la mosaïque d’une durée de 2h30 (à l’unité, ou carte de 5 cours valable 3 mois à compter de sa date d’achat, ou carte de 10 cours valable 6 mois à compter de sa date d’achat),
- Stages adultes d’initiation à la mosaïque à la journée (6h) – pause déjeuner de 1h (Possibilité d’apporter un repas froid sur place – le déjeuner n’est pas fourni),
- Ateliers enfants-parents d’initiation à la mosaïque de 2h (1 enfant – 1 parent) – Enfants à partir de 7 ans,
- Cours hebdomadaires de mosaïque pour adultes d’une durée de 2h, proposés de septembre à juin, en deux périodes de 15 séances chacune (calendrier des cours fourni à l’inscription ou sur demande)
- Cartes cadeau.
Le calendrier des Prestations proposées est disponible sur le site internet www.eclats-creations.com ou peut être demandé par mail (contact@eclats-creations.com) ou téléphone (06.99.28.20.04).
L’accès au calendrier des Prestations sur le site internet n’est pas conditionné à la création d’un compte par le Client.
2- Déroulement d’une Prestation
- Accueil / visite de l’atelier
- Présentation du thème ou du projet (libre ou guidé selon les cours / stages / ateliers)
- Présentation des matériaux et du matériel / explication des techniques de coupe et d’assemblage
- Mise en pratique / travail en autonomie, avec conseils personnalisés (réalisation d’une création en partie ou en totalité en fonction de la durée du cours / stage / atelier)
Le nombre de participants est limité à 4 personnes.
Les outils, matériaux et fournitures mis à disposition dans le cadre des prestations restent la propriété de l’atelier et sont destinés à être utilisés exclusivement sur place, sur le temps du cours / stage / atelier.
3- Prix d’une Prestation
Le prix d’une Prestation comprend le prêt du matériel et de l’outillage, ainsi que la fourniture des matériaux.
Les prix sont exprimés en Euros, HT (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
Les prix sont fermes et non révisables, tels qu’indiqués sur le catalogue tarif du Prestataire, celui-ci se réservant le droit de modifier les prix à tout moment.
4- Réservation / Paiement d’une Prestation
L’achat et la réservation d’une Prestation par le Client implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Prestations, des Conditions Générales de Vente et des Règles de Vie de l’Atelier, accessibles sur le site internet www.eclats-creations.com ou sur demande à contact@eclats-creations.com. L’EI MERCIER Anne-Gaëlle pourra refuser une demande d’inscription en cas de non-respect des dispositions des présentes Conditions Générales de Prestations par le Client.
La réservation d’une Prestation est réservée aux personnes physiques majeures. En effectuant une réservation, le Client déclare avoir 18 ans ou plus. Dans le cas des ateliers enfants-parents, un Client majeur peut réserver un atelier pour un mineur, à condition que ce dernier soit accompagné d’une personne majeure disposant de l’autorité parentale lors de la tenue de l’atelier.
Le Client doit effectuer la réservation de la ou des Prestation(s) souhaitée(s) au moins 72h à l’avance.
La réservation et le paiement de la prestation se font de préférence directement sur le site www.eclats-creations.com.
Sur le site www.eclats-creations.com, la réservation d’une ou plusieurs Prestation(s) n’est pas conditionnée à la création d’un compte par le Client. S’il le souhaite, le Client peut créer un compte pour consulter et gérer (replanifier) ses réservations via son compte Client.
Achat d’une prestation et réservation d’un créneau directement sur le site internet www.eclats-creations.com :
Pour effectuer un achat et la réservation d’une Prestation, le Client doit :
- Sélectionner sur le calendrier la ou les Prestation(s) souhaitée(s) selon les disponibilités indiquées,
- Indiquer le nombre de participants,
- Prendre connaissance des Conditions Générales de Prestations et des Règles de Vie de l’atelier et s’engager à les respecter (case à cocher),
- Valider sa demande de réservation,
- Compléter le formulaire de facturation,
- Procéder au paiement (Google Pay, Apple Pay, carte bancaire).
Après validation, le Client reçoit un mail de validation de commande.
Aucune inscription ne sera prise en compte sans règlement préalable du prix.
Réservation directement sur le site internet www.eclats-creations.com d’une prestation déjà payée :
Dans ce cas, il atteste être en possession d’une carte 5 ou 10 cours ou d’une carte cadeau correspondant à la prestation réservée. Aucune inscription ne sera prise en compte sans règlement préalable du prix.
Pour effectuer une réservation d’une prestation déjà payée, le Client doit :
- Sélectionner sur le calendrier la ou les Prestation(s) souhaitée(s) selon les disponibilités indiquées,
- Indiquer le nombre de participants,
- Renseigner les champs obligatoires (nom(s) et prénom(s) du ou des participants, adresse mail, numéro de téléphone)
- Prendre connaissance des Conditions Générales de Prestations et des Règles de Vie de l’atelier et s’engager à les respecter (case à cocher),
- Valider sa demande de réservation,
Après validation, le Client reçoit un mail lui indiquant que sa réservation est en attente. Il reçoit un mail de confirmation de réservation dès que l’Atelier a procédé à sa vérification.
Achat d’une prestation et réservation d’un créneau par mail (contact@eclats-creations.com) ou téléphone (06.99.28.20.04) :
Pour acheter une prestation et réserver un créneau, le Client doit fournir à l’EI MERCIER Anne-Gaëlle les informations suivantes afin de pré-compléter le Bon de Réservation :
- Prestation(s) souhaitée(s) et date(s) et horaire(s), selon les disponibilités,
- Nombre de participants, nom(s), prénom(s), adresse, téléphone, adresse mail, âge de l’enfant pour la réservation d’un atelier enfant-parent.
Pour toute demande transmise pendant les jours ouvrés, le Client reçoit sous 24 heures le Bon de Réservation par mail, accompagné des Conditions Générales de Prestations et des Règles de Vie de l’atelier.
De façon à ce que l’atelier puisse traiter sa demande, le Client doit dès réception :
- Renvoyer le Bon de Réservation signé.
L’Atelier procédera au traitement de sa demande et le Client recevra :
- Un mail récapitulatif de sa commande, avec un lien de paiement,
- Un mail lui confirmant que sa réservation est en attente.
Aucune inscription ne sera prise en compte sans règlement préalable du prix.
Le Client doit donc :
- Procéder au paiement via le lien de paiement pour confirmer sa réservation au plus tard 72h avant la date de la Prestation.
Une fois le paiement effectué, le Client reçoit :
- Un mail de confirmation de commande,
- Un mail de confirmation de réservation du créneau choisi.
Si aucune date figurant sur le calendrier des Prestations ne convient au Client, celui-ci peut proposer plusieurs créneaux à l’EI MERCIER Anne-Gaëlle, soit via le formulaire accessible sur le site internet www.eclats-creations.com, soit par mail à contact@eclats-creations.com.
L’EI MERCIER Anne-Gaëlle pourra alors, selon ses disponibilités, ajouter l’un de ces créneaux à son calendrier et l’ouvrir à tous à la réservation. Le Client qui en aura fait la demande sera informé par mail et devra procéder à la réservation de la Prestation selon les modalités indiquées dans les présentes Conditions Générales de Prestations. Les conditions d’annulation restent inchangées.
Achat d’une session de 15 cours hebdomadaires (durée : 2h) de mosaïque pour adultes :
L’inscription se fait à l’atelier lors des créneaux d’inscription précisés par l’EI MERCIER Anne-Gaëlle, ou sur rendez-vous.
Pour s’inscrire, le Client doit :
- Prendre connaissance des Conditions Générales de Prestations et des Règles de Vie de l’atelier et s’engager à les respecter (case à cocher sur la fiche d’inscription),
- Compléter la fiche d’inscription en renseignant les informations suivantes : nom, prénom, adresse, téléphone, adresse mail, date et signature,
- Procéder au paiement (chèque, espèces).
Aucune inscription ne sera prise en compte sans règlement préalable du prix.
Une fois l’inscription finalisée et le paiement effectué, l’EI MERCIER Anne-Gaëlle remet au Client une copie de la fiche d’inscription dûment complétée, mentionnant notamment le calendrier détaillé des cours, le montant réglé et le mode de paiement. Cette copie vaut confirmation de l’inscription.
5- Annulations et absences
Pour les cours adultes à l’unité, cartes de 5 cours, cartes de 10 cours et ateliers enfants-parents :
Une Prestation annulée par le Client moins de 72 heures avant la date prévue ne donnera lieu à aucun remboursement ou avoir.
Une annulation faite par mail à contact@eclats-creations.com, plus de 72 heures avant la date de la Prestation pourra être replanifiée immédiatement ou donnera lieu à un avoir sur une prochaine date. S’il a créé un compte Client, le Client peut également replanifier la prestation à condition de le faire au moins 72h avant la date de la prestation initialement réservée.
Le Prestataire se réserve la possibilité d’annuler une Prestation, y compris la veille de la date prévue, en cas de maladie, d’accident indépendant de sa volonté ou en cas de force majeure, et jusqu’à 48 heures si le nombre minimal de participants n’est pas atteint (2 personnes). Dans ce cas, le Prestataire s’engage à proposer une autre date au Client ou à restituer le prix de la Prestation.
Pour les cours hebdomadaires de mosaïque pour adultes d’une durée de 2h, proposés de septembre à juin, en deux périodes de 15 séances chacune :
Le calendrier détaillé des cours hebdomadaires figure sur la fiche d’inscription.
L’inscription à une session de cours constitue un engagement pour l’ensemble des 15 séances prévues. Le paiement porte sur la totalité de la session de 15 séances et l’inscription ne peut être résiliée en cours de session à l’initiative du client. En cas d’abandon en cours de semestre à l’initiative du participant, aucun remboursement ne sera effectué.
En cas d’absence du client à une séance, quelle qu’en soit la raison, la séance ne pourra être ni rattrapée ni remboursée. Le client reste redevable de l’intégralité du montant correspondant aux 15 séances.
En cas d’empêchement exceptionnel du Prestataire, une date de remplacement sera proposée afin de permettre le rattrapage de la séance annulée.
Le Prestataire se réserve la possibilité d’annuler une session si le nombre minimum de participants, fixé à 2 personnes, n’est pas atteint. Dans ce cas, le Client en sera informé et l’intégralité des sommes versées sera remboursée.
6- Carte de 5 ou 10 cours
Pour tout achat d’une carte de 5 cours ou 10 cours, le nombre de cours, la durée des cours ainsi que la date de validité seront précisées sur la facture.
Les cartes sont nominatives et ne sont ni remboursables ni échangeables.
Une carte de 5 cours est valable 3 mois à compter de sa date d’achat ou de la date du premier cours si le Client possède une carte cadeau.
Une carte de 10 cours est valable 6 mois à compter de sa date d’achat ou de la date du premier cours si le Client possède une carte cadeau.
Au-delà de la date de validité, les cours non utilisés seront perdus et ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement / dédommagement.
Une fiche sera tenue par l’EI MERCIER Anne-Gaëlle (et émargée par le Client si le cours n’a pas été réservé via le site internet www.eclats-creations.com) à chaque cours pour tenir à jour le décompte des cours utilisés / restants.
La réservation de chaque cours reste nécessaire. Le Client se doit de réserver les créneaux de cours auxquels il souhaite participer au moins 72h avant la date de la Prestation, dans la limite des places disponibles, selon les modalités indiquées dans les présentes Conditions Générales de Prestations.
Il se doit aussi de respecter les conditions d’annulation indiquées dans les présentes Conditions Générales de Prestations. Un cours non annulé dans les délais sera décompté sur sa fiche et ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement / dédommagement.
7- Cartes cadeaux
La carte cadeau se présente sous la forme d’une Prestation : le Client Acheteur choisit parmi les Prestations proposées (cours, stage, atelier enfant-parent, …) la Prestation à offrir au Client Bénéficiaire.
Le Client Acheteur reçoit après achat la carte cadeau par mail mentionnant :
- Le type de prestation
- Les nom et prénom du Client Acheteur
- Les nom et prénom du Client Bénéficiaire
- Le N° de la carte cadeau
- La date de validité de la carte cadeau
La carte cadeau est valable exclusivement au bénéfice de la personne désignée comme Bénéficiaire lors de la commande. Elle n’est ni échangeable, ni remboursable.
Le Client Bénéficiaire de la carte cadeau se doit de réserver le créneau correspondant à la Prestation indiquée sur la carte cadeau, au moins 72h avant la date de la Prestation, dans la limite des places disponibles, selon les modalités de réservation indiquées dans les présentes Conditions Générales de Prestations.
Il se doit aussi de respecter les conditions d’annulation indiquées dans les présentes Conditions Générales de Prestations. En cas de non-respect des délais d’annulation, la carte cadeau sera considérée comme utilisée et ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement / dédommagement.
Une carte cadeau est valable pendant une durée de 6 mois à compter de sa date d’achat. Au-delà de cette date, elle sera inutilisable et ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement / dédommagement.
8- Règles de vie de l’atelier et consignes de sécurité
Les Règles de Vie de l’Atelier sont annexées aux présentes Conditions Générales de Prestations et affichées dans l’atelier.
Le Client s’engage à respecter les Règles de Vie de l’Atelier Eclats Créations. Tout manquement à ces règles autorisera l’EI MERCIER Anne-Gaëlle à exclure le Client de l’Atelier. Dans cette hypothèse, le Client ne sera pas en mesure de solliciter, pour quelque motif que ce soit, un remboursement ou un dédommagement.
Le Client s’engage à respecter les consignes de sécurité. L’EI MERCIER Anne-Gaëlle dégage toute responsabilité en cas d’accident ou de dommages matériels ou corporels qui surviendraient lors d’un cours / stage / atelier.
Le Client s’assure de n’avoir aucune contre-indication médicale pour la pratique du cours / stage / atelier auquel il est inscrit.
Le Client s’assure d’être assuré pour la pratique de cette activité et de disposer d’une assurance responsabilité civile en cours de validité garantissant tous dommages matériels et corporels à soi-même et aux autres.
Toute détérioration volontaire ou usage inapproprié du matériel pourra donner lieu à une facturation et/ou à une exclusion de l’atelier.
Le Client devra porter une tenue adaptée à la pratique de la mosaïque ou apporter un tablier de protection s’il le souhaite.
Le Client ne pourra laisser aucun effet personnel à l’atelier. L’atelier ne pourra être tenu pour responsable des affaires personnelles des clients perdues, abimées ou tâchées.
9- Droit à l’image et utilisation des photographies
Dans le cadre des cours / stages et ateliers, le Prestataire peut être amené à prendre des photographies des créations réalisées par les participants, ainsi que des photographies de leurs mains en train de réaliser une création ou d’utiliser du matériel, à des fins de présentation et de communication de son activité.
Ces photographies peuvent être utilisées sur les supports de communication du Prestataire, notamment sur son site internet, ses réseaux sociaux, ses supports papier et tout autre support de communication professionnelle.
Les photographies sont prises de manière à ne pas permettre l’identification des participants par leur visage. Le prénom du participant peut être associé à une création photographiée, à des fins de présentation ou de communication.
Le participant qui ne souhaite pas que son prénom soit utilisé en association avec une photographie de sa création, ou que des photographies prises dans le cadre des cours / stages et ateliers soient utilisées à des fins de communication devra en informer le Prestataire par écrit à l’adresse suivante : contact@eclats-creations.com
Toute photographie permettant d’identifier clairement le visage ou l’apparence d’un participant fera l’objet d’une autorisation écrite distincte, précisant les conditions d’utilisation et les supports de diffusion concernés.
Le refus ou le retrait de l’autorisation d’utilisation de l’image n’a aucune incidence sur l’inscription ou la participation aux cours / stages et ateliers.
10- Protection des données à caractère personnel
Le Client autorise l’EI MERCIER Anne-Gaëlle à procéder aux traitements automatisés d’informations nominatives concernant son dossier, notamment afin de faciliter les différentes tâches administratives et financières de l’EI MERCIER Anne-Gaëlle.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement sur ces informations. Celles-ci ne sont pas communiquées à des tiers, sauf les cas prévus par les lois et règlements en vigueur. Ces droits peuvent s’exercer en contactant le délégué à la protection des données de l’EI MERCIER Anne-Gaëlle à l’adresse suivante : contact@eclats-creations.com
Pour plus d’informations concernant la protection des données à caractère personnel, l’EI MERCIER Anne-Gaëlle tient à disposition du Client la Politique de confidentialité, consultable sur le site internet www.eclats-creations.com ou sur demande adressée par mail à contact@eclats-creations.com.
11- Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le Prestataire a mis en place un dispositif de médiation de la consommation dont les coordonnées figurent dans ses Conditions Générales de Vente.
REGLES DE VIE DE L’ATELIER ECLATS CREATIONS
Version du 31/08/2026
Bienvenue à l’atelier Eclats Créations !
Pour que chacun profite pleinement de ce moment créatif, voici quelques règles simples à respecter.
- RESPECT DE TOUS
- Chacun a sa place, quel que soit son niveau ou son âge.
- Chacun respecte le travail, le rythme et l’espace des autres.
- On parle avec bienveillance et on s’écoute.
- Merci de stationner de manière à ne pas gêner le voisinage, à ne pas bloquer les accès, et à permettre une circulation fluide et sans danger sur la voirie.
- PONCTUALITÉ & PRÉSENCE
- Merci d’arriver à l’heure pour ne pas gêner le déroulement de la séance.
- Toute absence ou retard doit être signalé dès que possible.
- RÈGLES DE SÉCURITÉ & DE CONDUITE
- L’atelier est un lieu non-fumeur : il est strictement interdit de fumer dans l’atelier (y compris cigarettes électroniques).
- L’introduction et la consommation d’alcool, de stupéfiants ou de substances altérant le comportement sont formellement interdites.
- Tout objet ou comportement pouvant présenter un danger pour soi-même ou autrui est prohibé.
- Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les animaux ne sont pas autorisés, sauf chiens guides ou d’assistance.
- SÉCURITÉ & MATERIEL
- L’utilisation des outils et des matériaux par les enfants se fait sous la supervision du parent responsable.
- Le port de lunettes de protection est obligatoire pour la coupe des tesselles et l’utilisation de la meuleuse.
- Chacun s’engage à respecter les consignes de sécurité données par l’animatrice.
- Chacun s’engage à n’avoir aucune contre-indication médicale pour la pratique de la mosaïque.
- Chacun déclare expressément être assuré pour la pratique de cette activité et reconnait disposer d’une assurance responsabilité civile en cours de validité garantissant tous dommages matériels et corporels à soi-même et aux autres.
- ENFANTS & PARENTS
- Les enfants (7 ans et plus) participent accompagnés d’un parent responsable.
- Le parent veille à ce que l’enfant respecte les consignes de sécurité et l’ambiance de l’atelier.
- UTILISATION RESPONSABLE DU MATÉRIEL ET DES MATERIAUX
- Les matériaux, le matériel et les outils sont mis à disposition pour une utilisation dans le cadre de l’atelier uniquement. Si le participant souhaite travailler sur sa création en dehors des cours / stages, il utilisera pour cela son propre matériel et se fournira en matériaux.
- Merci de ne pas gaspiller les matériaux (colles, tesselles, joints, …) et de les utiliser de manière raisonnée.
- Certains matériaux présents à l’atelier ne seront pas proposés aux participants dans le cadre des stages / cours, car ceux-ci sont réservés pour les créations de l’atelier.
- Toute détérioration volontaire ou usage inapproprié du matériel pourra donner lieu à une facturation et/ou à une exclusion de l’atelier.
- PROPRETÉ & RANGEMENT
- À la fin de chaque séance, chacun participe au nettoyage et rangement de son espace de travail.
- Le matériel est nettoyé et remis à sa place.
- AFFAIRES PERSONNELLES
- Pensez à porter une tenue adaptée à la pratique de la mosaïque ou à apporter un tablier de protection.
- Merci de ne pas apporter d’objets de valeur. Ne laisser aucun effet personnel à l’atelier. L’atelier ne pourra être tenu responsable en cas de perte ou de vol.
- PHOTOS ET DROIT A L’IMAGE
- Des photos des créations réalisées pendant les ateliers ainsi que des mains en train de créer ou d’utiliser du matériel peuvent être prises et utilisées pour présenter et faire connaître les activités de l’atelier (site internet, réseaux sociaux, supports de communication). Le prénom du participant peut être indiqué avec sa création.
- Les photos permettant d’identifier un participant, notamment les photos de visage, ne sont prises qu’avec son accord préalable (autorisation de droit à l’image).
- QUESTIONS & SUGGESTIONS
- L’atelier est un espace vivant : vos retours sont les bienvenus pour l’améliorer !
Merci à chacun de respecter ces règles. Ensemble, faisons de cet atelier un lieu de création, de détente et de partage !