Mentions légales

L’accès et l’utilisation du site internet www.eclats-creations.com, nommé ci-après « le Site », sont soumis aux mentions légales décrites ci-dessous. Tout utilisateur du Site les accepte sans réserve.

 

1- Identification de l’éditeur

Le site internet www.eclats-creations.com est la propriété de :

Nom du propriétaire : Anne-Gaëlle Mercier

Dénomination sociale de l’entreprise : EI MERCIER Anne-Gaëlle

Nom commercial : Eclats Créations

Entreprise Individuelle sous le régime de la micro-entreprise, immatriculée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Haute-Garonne.

SIRET : 932 918 972 00013

Adresse du siège social : 31 chemin de Tulle Haut – 31700 Daux

Mail : contact@eclats-creations.com

Téléphone : 06.99.28.20.04

 

2- Direction de la Publication

Le directeur de la publication du Site est Anne-Gaëlle Mercier, qui occupe la fonction de dirigeante.

 

3- Hébergement

Le Site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4th floor,

6023 Larnaca, Chypre.

Support client : disponible 24/7 via chat en direct sur le site web de Hostinger.

 

4- Propriété intellectuelle

Toute la structure du Site, sa mise en page / charte graphique, son contenu, y compris les textes, images animées ou non, vidéos, logos, sons, nom de domaine, savoir-faire ainsi que tout autre élément, appartiennent à l’éditeur et sont protégés par des droits d’auteur. Toutefois, les marques, logos, ou tout autre contenu appartenant à des sociétés partenaires ou à d’autres auteurs sont expressément exclus de cette propriété. Ces éléments sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs et restent leur propriété exclusive.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, traduction ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable et écrite sont strictement interdites.

Crédits photographiques sur le site www.eclats-creations.com : Renaud Mercier, Anne-Gaëlle Mercier

 

5- Responsabilité

Toutes les informations présentes sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer régulièrement.

Bien que l’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes, il ne peut garantir leur exactitude et exhaustivité et sa responsabilité ne pourra donc en aucun cas être engagée. Il n’est par ailleurs aucunement responsable d’une mauvaise interprétation des informations fournies.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites externes, dont l’éditeur ne contrôle pas le contenu.

 

6- Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

7- Modification des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour ces présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs du site www.eclats-creations.com sont donc invités à les consulter régulièrement.